Si vous souffrez de déficience auditive, sachez que l’assurance-maladie rembourse les prothèses auditives (aussi appelées « prothèses auditives ») et les accessoires sur prescription médicale. La couverture dépend de votre âge et de votre handicap. À partir du 1er janvier 2020, vous pourrez bénéficier d’un nombre croissant d’offres de remboursement tout en réduisant votre dépense moyenne.
Les prestations préalables pour la prise en charge des prothèses auditives
Avant le remboursement appareil auditif, un audioprothésiste réalisera des premières prestations pour : évaluer vos gènes, vos besoins, votre motivation, votre parcours ; examiner votre conduit auditif ; effectuer diverses mesures, audition, tolérance aux sons, compréhension ; vous informez des différents appareils disponibles. Ces services figurent dans des offres standardisées et peuvent être présentés séparément avec les informations nécessaires à l’identification de l’offre. Le devis doit indiquer clairement le prix de l’appareil électronique de correction de la surdité proposé et le prix de la prestation de l’appareil.
Le nouveau modèle de devis nécessite une tarification pour chaque option non incluse à l’origine dans le produit à vendre. La mention spéciale doit être faite de : marque, modèle, référence commerciale et catégorie, durée de garantie et de prix du matériel fourni, y compris tous les accessoires nécessaires ou optionnels nécessaires à son fonctionnement, et lors de l’installation binaurale ; avec le matériel fourni, la nature des services d’adaptation nécessaires à l’adaptation est inextricablement lié au suivi régulier, au prix, au coût total du paiement et aux conditions de couverture par l’assurance-maladie. Les modèles d’estimation standardisés doivent être accompagnés de pièces jointes informatives et fournir un contenu de service indissociable du matériel qui vous est fourni.
Le remboursement des prothèses auditives
Les aides auditives sont prises en charge par l’assurance-maladie prescrite par un médecin, à condition qu’elles relèvent d’une catégorie de la liste des produits et services remboursés par l’assurance-maladie. À partir du 1er janvier 2019, dans le domaine des aides auditives, les assurés pourront bénéficier d’un panier de remboursement appareil auditif évolutif avec une réduction de 200 € sur les frais restants. En 2020, le coût restant moyen par appareil sera réduit de 250 € supplémentaires jusqu’à ce qu’il soit entièrement remboursé sans frais restants en 2021.
L’objectif de ce nouveau système est d’éliminer les coûts restants pour tous les assurés en garantissant la possibilité d’obtenir un équipement de qualité. Suppression des quatre catégories d’équipements qui existaient dans l’ancienne réglementation, ainsi que des frais annuels d’entretien et de réparation incluant l’achat de batteries.
Les prothèses auditives sont désormais divisées en deux catégories : les prothèses auditives de classe I, qui sont des prestations de santé à 100 %, conçues pour permettre à l’assuré de demander des prestations sans participation aux frais ; et les prothèses auditives de classe II, qui sont plus de 100 % saines, et si l’appareil médical n’a pas de charge restante, la fonctionnalité de l’appareil gratuit ne peut être garantie. Les services de suivi liés aux aides auditives livrées sont toujours inclus dans le prix d’achat de l’appareil.
La surcomplémentaire santé pour la prise en charge des prothèses auditives
Maintenir un équipement spécifique pour la manipulation des aides auditives. Les audioprothésistes doivent fournir des appareils auditifs à hauteur de 800 € aux bénéficiaires de la Complémentaire Santé Solidité. L’équipement doit répondre au moins aux spécifications des équipements de classe I ou de classe II. Si vous choisissez une aide auditive autre que le panier Complémentaire santé solidaire et que le prix dépasse 800 €, vous serez remboursé à hauteur de 800 €. Vous devez payer la différence entre le prix facturé et les 800 EUR retirés.
Pour les moins de 20 ans, ainsi que les personnes aveugles et malentendantes qui ont besoin d’appareils auditifs : les audioprothésistes doivent fournir des appareils auditifs, quel que soit leur modèle, pour un prix maximum de 1 400 € (taux de remboursement des classes I et II). Les audioprothésistes doivent fournir des appareils auditifs, quel que soit leur modèle, pour un prix maximum de 1 400 €, taux de remboursement appareil auditif des classes I et II. Dans les deux cas, l’audioprothésiste doit fournir la pile à un prix ne dépassant pas le tarif de remboursement.
La fixation de prix pour la prise en charge des prothèses auditives
La couverture des piles nécessaires au fonctionnement des aides auditives est désormais basée sur un nombre limité de piles remboursables, fixé à 3 à 10 blocs-piles à 6 cellules par an selon la capacité. Cette limite est définie par appareil. Les assurés porteurs d’appareils bilatéraux peuvent prétendre au remboursement appareil auditif des piles jusqu’à deux fois le plafond annuel. Le restaurateur audio qui charge la batterie est chargé de s’assurer que la limite annuelle du forfait pris en charge n’est pas atteinte. Les problèmes de batterie ne nécessitent pas que l’assuré obtienne une prescription médicale au préalable. Des ventes indirectes (POS) ont été créées, elles sont le principal facteur permettant une facturation à coût zéro et sont dites « 100 % saines ». Les appareils avec des spécifications et des options de classe I ne peuvent être livrés qu’à un prix inférieur ou égal au PLV.
Les aides auditives secondaires, en revanche, ne sont pas soumises à un contrôle des prix. Le restaurateur audio est théoriquement libre de fixer son prix de vente. Cependant, un contrat entre le professionnel et l’organisme complémentaire permettra de régler un certain montant du solde. En ce qui concerne la prise en charge des prothèses auditives, il est recommandé de bien choisir la qualité de l’appareil.
Les obligations pour la prise en charge des prothèses auditives
La première prescription d’aides auditives pour les patients de plus de 6 ans est réservée aux oto-rhino-laryngologistes et aux médecins généralistes ayant une formation spécialisée en oreille. Cette exigence de formation a été prolongée jusqu’au 1er janvier 2020. Auparavant, les médecins généralistes sans formation spécialisée en oreille avaient droit à la première prescription d’appareils auditifs.
Les ventes indirectes (POS) ont été créées, elles sont le principal facteur permettant une facturation à coût zéro et sont dites « 100 % saines ». La première prescription d’appareil auditif pour les enfants de 6 ans et moins doit être faite par un spécialiste ORL avec une formation complémentaire spécifique. Les professionnels doivent fournir à chaque assuré deux appareils de classe I. Il élaborait ses propositions d’équipements sur la base de devis détaillés par arrêté du ministre.
Le devis précise le prix de l’appareil fourni et comprendra des informations sur la méthode de réalisation du test de l’appareil, les services et garanties inclus dans le prix de l’aide auditive, et une explication des réformes : et les différentes garanties qui accompagnent l’aide auditive. Le matériel acheté nécessite l’accord de l’assuré à la fin de la période d’essai. Toutefois, l’assuré reste libre de choisir une prothèse auditive de classe II. Cependant, mettez à jour la condition temporelle. L’assurance pour le remboursement appareil auditif peut être renouvelée à la fin de la période de 4 ans après la période précédente. Ce règlement s’applique à compter du 1er janvier 2019. La date à laquelle cette durée est calculée est la date de facturation de l’ancienne et de la nouvelle aide auditive. Cette exigence de délai de mise à jour est générale et tient donc compte des aides auditives achetées avant la date d’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature.
